Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les fermiers du valentinois
COOPERATIVE AGRICOLE DU VALENTINOIS, Quartier Grangeneuve, 26800 PORTES LES VALENCE.

Numéro de dépôt :
1258217
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
28/04/1993

Présentation de la marque les fermiers du valentinois

Déposée le 28 avril 1983 par COOPERATIVE AGRICOLE DU VALENTINOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « les fermiers du valentinois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DU VALENTINOIS, Quartier Grangeneuve, 26800 PORTES LES VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "SCP MAZARE OLIVET & PERROT" - France.

La marque les fermiers du valentinois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les fermiers du valentinois est expirée depuis le 28 avril 1993.

COOPERATIVE AGRICOLE DU VALENTINOIS a également déposé les autres marques suivantes : AGRIVAL


COOPERATIVE AGRICOLE DU VALENTINOIS, Quartier Grangeneuve, 26800 PORTES LES VALENCE. - France


"SCP MAZARE OLIVET & PERROT" - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Viande, poisson, volailles, à l'exclusion des volailles abattues de genre "Gallus", et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, tous ces produits étant fermiers.